LA DAME DE MONS
Présentation de la marque LA DAME DE MONS
Déposée le 9 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LA TOUR DE MONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA DAME DE MONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA DAME DE MONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA DAME DE MONS est expirée depuis le 9 juin 2024.
CHATEAU LA TOUR DE MONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46
Inscription le 6 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°326632 - Publication au BOPI 2001-07-06
Inscription le 30 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384150 - Publication au BOPI 2003-12-30
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2004 n°2266613 - Publication au BOPI 2004-06-09
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2014 n°2553751 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-21